Notes Légales

Notes légales

Définitions

ENTREPRISE: CASONE Spa, Via Mainino 12 – 43015 Loc Sanguinaro Noceto – P.I. 00544100340, accessible en appelant le 0521 668811 ou par courrier électronique à ads@casone.it

SITE: le site casone.it, y compris ses sous-sites directement liés à l’ENTREPRISE et / ou appartenant à des domaines relevant de l’ENTREPRISE.

CONTENU: le contenu du texte, des graphiques et des photos, des marques et logos, noms de domaine, le contenu sonore, musique, vidéo, audio, caractéristiques, documentation technique et les manuels et tout matériel affichable accessible par le SITE.

VISITEUR: toute personne visitant le SITE.

L’accès, la consultation et l’utilisation des pages de ce SITE impliquent l’acceptation complète par le VISITEUR de tout ce qui est indiqué dans ce document. La navigation sur le Site doit être considérée comme un ensemble gratuit, sans préjudice des éventules frais de connexion imputés au VISITEUR.

Droit d’auteur

Le CONTENU du SITE appartient à l’ ENTREPRISE et est protégé par le droit d’auteur.

Il est interdit au VISITEUR de copier, publier, diffuser, transmettre ou rendre disponible, même partiellement et / ou à la suite de modifications, tout contenu publié sur ce SITE, sous peine de sanctions civiles et pénales. Il est également interdit de reproduire les graphiques du SITE; les éléments constitutifs du SITE sont protégés par des accords commerciaux et leur utilisation est conforme aux lois sur les marques déposées, sur la concurrence et autres lois et ne peut être copiée ni imitée

Exonération de responsabilité

Tous les contenus publiés sur le site sont fournis à des fins d’information générale, sans garantie de leur exactitude et de leur exhaustivité. L’ENTREPRISE se réserve le droit de modifier et de mettre à jour ce contenu sans préavis et sans que sa responsabilité puisse être engagée pour tout dommage, direct ou indirect, y compris la perte de profit, découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le SITE et de son contenu, ou des sites qui lui sont connectés directement ou indirectement, ainsi que par omission ou erreur.

Marques de commerce

Les noms de produits et d’entreprises mentionnés sur ce site peuvent être des marques commerciales de leurs propriétaires respectifs. Par conséquent, toute utilisation non autorisée de ceux-ci est expressément interdite.

Loi applicable

Sans préjudice de toute autre disposition légale, tout litige ou litige pouvant survenir concernant toute utilisation du SITE ou du CONTENU entre l’ENTREPRISE et le VISITEUR ou avec ceux qui ont collaboré ou collaboreront à sa publication ou à la rédaction ou mise à jour du CONTENU, la juridiction acceptée est celle de l’État italien et, dans tous les cas, la loi applicable est la loi italienne en vigueur au moment du litige.